Mentions légales
Editeur du site
Association Zébulon SIRET : 424 854 057 00058 Code APE : 5911A
2 rue Lescouvé 80000 Amiens
Directeur de la publication : E. Bodoule Sosso
Sauf mention contraire, les contenus médias et les textes de ce site sont la propriété intellectuelle de l'association Zébulon.
Hébergeur
INFOMANIAK NETWORK SA
Rue Eugène-Marziano 25 1227 Genève, Suisse
Formation professionnelle
L' Association Zébulon est un organisme de formation enregistré sous le numéro de Déclaration d'Activité (NDA) 32 80 02821 80 auprès du préfet de région Hauts-de-France. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.
Certification Qualité

L' Association Zébulon est un organisme certifié Qualiopi, Certificat n° 116969, délivré par AFNOR au titre de la catégorie d'action suivante : Actions de formation.
Protection des données personnelles (RGPD)
Responsable du traitement : le Président de l'association Zébulon, 2 rue Lescouvé, 80000 Amiens.
Délégué à la protection des données (DPO) : en cours
Finalités et bases légales des traitements :
Gestion pédagogique et administrative des formations (exécution du contrat). Facturation et comptabilité (obligation légale). Instruction des demandes d'aménagement handicap et des signalements VHSS (obligation légale et intérêt légitime de protection des personnes). Gestion des demandes de contact et des inscriptions (consentement). Mesure d'audience et fonctionnement du site.
Destinataires des données :
Les données sont strictement limitées aux personnes habilitées de l'association. Les signalements VHSS et les demandes d'aménagement handicap sont transmis exclusivement au Référent VHSS & Handicap. Les besoins d'adaptation pédagogique ne sont transmis à l'équipe pédagogique qu'avec l'accord exprès de la personne concernée, le secret médical étant garanti.
Durées de conservation :
Les données sont conservées pour la durée nécessaire aux finalités poursuivies, conformément aux obligations légales applicables (5 ans pour les documents préciser pédagogique, 10 ans pour les pièces comptable)
. Sécurité :
Les données à caractère sensible font l'objet de mesures de confidentialité renforcées. Les échanges via le formulaire sont acheminés de manière sécurisée.
Vos droits :
conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits auprès de notre secrétariat : admin@associationzebulon.fr.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.
Cookies
Le site ne dépose pas de cookies non essentiels
Médiation de la consommation
Si vous êtes un particulier et qu'un litige ne trouve pas de solution amiable, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation. Il faut d'abord nous avoir adressé une réclamation écrite restée sans réponse de notre part pendant un mois.
CM2C Médiateur du Commerce Coopératif et Associé 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Site web : www.cm2c.net E-mail : litiges@cm2c.net
La saisine du médiateur est gratuite pour le consommateur.
Remarque : les clients professionnels (entreprises, OPCO et autres financeurs) n'entrent pas dans le champ de la médiation de la consommation. Les litiges les concernant relèvent des juridictions compétentes indiquées dans les conditions générales de vente.
